Règlement Intérieur du collège

dimanche 13 janvier 2013

(adopté au cours du conseil d’établissement du 26 mars 2009)

L’objectif de ce règlement intérieur est de faciliter la vie personnelle et communautaire dans l’enceinte et aux abords de l’établissement.

Chacun, en fonction de son âge et de sa maturité, est responsable du bon fonctionnement du collège et de l’application personnelle de ce règlement qui doit permettre à chacun d’être respecté dans sa personne, dans son travail et dans ses biens.

Cet apprentissage de la vie sociale qui doit conduire chaque jeune vers la vie lycéenne et adulte, s’inspire des valeurs et des principes énoncés dans notre projet éducatif.

HORAIRES

La première sonnerie à 7h55 rend obligatoire la présence des élèves dans l’établissement. La deuxième sonnerie à 8h00 indique la montée en classe.

Les portes de l’Institution sont ouvertes :

  • Ste Marie de Tounouma (nord) de 7h40 à 8h05 ; à 16h50.
  • Ste Jeanne d’Arc (avenue Dréo) de 7h40 à 8h05 ; de 10h55 à 11h10 ; de 11h55 à 12h10 ; de 12h50 à 13h00 ; à 16h50.

Dans la journée, l’entrée ou la sortie des élèves est autorisée en fonction de leur statut (externe ou demi-pensionnaire).

Les cours ont lieu leslundi, mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi :

  • le matin : 8h00 à 11h30, 11h55 ou 12h30 ; récréation de 9h50 à 10h05.
  • l’après-midi :13h00, 13h30 ou 13h55 à 16h50 ; récréation de 14h50 à 15h05.

Les élèves doivent être dans la cour d’accueil avant la sonnerie du début de leur demi-journée de travail.

Les élèves externes doivent quitter l’établissement dès la fin de leurs cours du matin et ne revenir, au plus tôt, que dix minutes avant leurs cours de l’après-midi. En aucun cas ils ne pourront déjeuner dans le parc.

OUVERTURE ET FERMETURE DU PORTAIL « Ste JEANNE D’ARC » (avenue Dréo)

L’entrée, avenue Dréo, est desservie par deux portes :

  • 1ère porte : ACCÈS VISITEURS. Elle est réservée :
    • aux parents, professeurs, personnel, livreurs
    • aux élèves en retard qui devront alors se présenter au bureau de la scolarité pour justifier leur retard.
  • 2ème porte : ACCÈS ÉLÈVES.
    • Cette porte est programmée pour se déverrouiller aux heures indiquées ci-dessous et affichées sur la porte d’entrée. Les élèves veilleront donc à ne pas forcer sur la porte.
  • Pour sortir de l’établissement, nous demandons aux élèves de ne pas stationner devant les portes mais d’attendre l’heure d’ouverture au niveau de la fontaine dans le parc.

Cet aménagement d’ouverture des portes nécessite de la part de chacun le respect de ces consignes. Nous comptons sur vous.

Horaires d’ouverture et de fermeture du portail Avenue Dréo
Pour tous les élèves :
de 7h40 à 8h05
à 16h50
Pour les élèves externes : de 12h50 à 13h00
de 10h55à 11h10de 13h25à 13h30
de 11h55à 12h10de 13h50à14h00
En dehors de ces heures d’ouverture tout élève qui souhaite quitter l’établissementdoit se présenter à la scolarité et ne pas sonner à la porte. Pour les élèves externes qui sortent à 11h30, le portail sera ouvert par une personne de la vie scolaire.

MOUVEMENT DES ÉLÈVES

Pour des raisons de sécurité, il est interdit aux élèves d’attendre, seuls ou en groupe, à proximité des portes d’entrée, à l’extérieur comme à l’intérieur de l’établissement. Dès leur arrivée, les élèves veilleront à rejoindre leurs cours respectives, sans tarder, par l’allée collège côté OUEST. Il est formellement interdit pour les collégiens d’emprunter l’allée du lycée côté EST et de traverser le terrain de sport.

En début de demi-journée et après les récréations, les élèves se placent en rang, calmement, dans la cour d’accueil, à l’endroit qui correspond à leur salle de travail (emplacements marqués sur les cours).

Aux inter-cours, s’il y a changement de salle, les déplacements se font sans bousculade et dans le calme. S’il n’y a pas de changement de salle, les élèves restent dans la classe et attendent paisiblement le professeur.

Aux heures libres :

  • situées de 9h00 à 11h00 et de 14h00 à 16h00, les élèves restent en étude, sauf autorisation spéciale de la surveillante.
  • situées entre 12h00 et 14h00 les élèves demi-pensionnaires pourront rester en étude selon disponibilité des salles et des surveillantes ou se rendre dans le parc.

En cas d’absence (ou de retard) non prévue d’un professeur, un des élèves délégués de la classe se rendra tout de suite au bureau du Conseiller Principal d’Education pour que soient prises les dispositions nécessaires.

Le hall d’entrée n’est pas un lieu de passage habituel des élèves du collège.

L’accès au hall d’entrée par la porte B1 est réservé aux élèves :

  • convoqués à la scolarité.
  • souffrants (admission en salle de soins).
  • se rendant en salle de permanence aux intercours.
  • de l’U.L.I.S collège.

Pour toutes les démarches administratives (achat de tickets de cantine, documents à remettre, photocopies) l’élève se rendra à l’accueil aux récréations de 10h00 et de 15h00 en contournant le bâtiment et entrera par l’entrée principale de l’accueil.

Tout passage dans le hall doit se faire dans le calme.

L’escalier B (intérieur) est interdit aux collégiens, sauf pour l’U.L.I.S. collège.

1. Les récréations :

  • Lors de la brève récréation du matin et de l’après-midi et pendant le temps de la demi-pension, les élèves utilisent les espaces suivants :
    • Cour des 6° et 5° : Partie du Parc allant de la porte Saint-Louis (OUEST) à la Cour d’Honneur,
    • Cour des 4° : Cour d’Accueil,
    • Cour des 3° : Cour en dessous de la Cour d’Accueil.
  • Pendant les récréations, aucun élève ne doit séjourner dans les classes, ni dans les couloirs ou les coursives. Il est interdit de se trouver aux abords des grilles, des clôtures (murets, grillages...) et des portes du parc.
  • Les élèves ne doivent pas rester dans le hall d’accueil.
  • A la sonnerie marquant le début des cours, les élèves se rangeront sur les emplacements réservés à la salle.

2. La demi-pension :

Les élèves peuvent faire l’acquisition de tickets repas aux récréations de 10h et de 15h uniquement.

Les élèves externes qui prennent le repas avec un ticket observeront le statut des élèves demi-pensionnaires (présence de 8h00 à 16h50).

3. Les externes :

Pour sortir de l’établissement les élèves ne doivent en aucun cas utiliser la sonnette du portail.

4. Les toilettes :

Les toilettes du personnel à l’accueil sont strictement interdites aux collégiens.

Pendant les récréations, les élèves de 6° utiliseront les toilettes proches des vestiaires d’EPS. Les élèves de 5° et 4° utiliseront les toilettes situées sous le préau de la cour d’accueil. Les élèves de 3° utiliseront les toilettes de leur cour de récréation.

Filles et garçons n’utiliseront que les toilettes qui leur sont appropriées.

Chacun veillera à maintenir la propreté des lieux, à respecter le matériel, à éteindre les lumières et à fermer les robinets.

5. Le terrain d’E.P.S. :

La traversée du terrain d’E.P.S. est rigoureusement interdite.

VIE SCOLAIRE

1. Les retards :

Tout élève en retard se présentera au bureau du Conseiller Principal d’Education qui décidera de l’admission ou non en cours, selon la durée du retard. Il lui sera délivré un billet. Un justificatif du retard lui sera demandé ultérieurement.

Si les retards se révèlent nombreux (au-delà de 4 par trimestre), une sanction sera prise et les parents pourront être convoqués.

2. Les absences :

Il incombe au professeur qui admet le premier dans sa classe un élève absent la veille de lui demander de présenter la justification de cette absence (carnet de correspondance).

  • 1er cas :le justificatif est présenté au professeur. L’élève est alors admis en cours et devra se rendre à la récréation au bureau de la scolarité pour faire signer le carnet de correspondance.
  • 2ème cas : le justificatif n’est pas fourni au professeur. L’élève n’est pas admis en cours. Il est envoyé au bureau de la scolarité, accompagné du délégué. Il sera conduit en permanence pour la durée du cours.

Toute absence injustifiée sera sanctionnée de 3h de retenue.

En cas d’absence, les familles sont priées d’avertir, si possible dès le matin, l’Institution (04.94.37.23.90).

Aucune absence pendant les cours ne sera autorisée.

Après une absence, l’élève est responsable de la mise à jour de son travail et peut se faire aider pour cela par ses camarades de classe.

3. Salle de soins :

En dehors des récréations, l’admission à la salle de soins ne se fera qu’avec l’autorisation du professeur ou de l’adulte qui a en charge l’élève.

Lors d’un traitement médical suivi dans l’établissement, l’élève devra déposer ses médicaments ainsi qu’un exemplaire de l‘ordonnance du médecin, auprès du Conseiller Principal d’Education. Les parents veilleront à en avertir préalablement le Conseiller Principal d’Education.

Aucun médicament ne pourra être donné à un élève sans ordonnance médicale.

4. Les dispenses d’Education Physique et Sportive :

L’élève qui sera absent ou dispensé pour trois séances devra fournir obligatoirement un certificat médical dès son retour en cours d’E.P.S.

L’élève dispensé reste à la disposition du professeur d’E.P.S. qui pourra soit l’emmener sur le lieu des activités, soit le laisser dans l’établissement sous la responsabilité du C.P.E.

5. Le matériel :

Tous les manuels scolaires, prêtés par l’Institution, seront recouverts et porteront le nom de l’élève, la classe et l’année en cours.

Le plus grand respect du matériel, des locaux et du parc est exigé, ainsi que la propreté des lieux (cf. Annexe A).

Toute dégradation fera l’objet d’une sanction immédiate d’une activité d’intérêt général et, le cas échéant, d’un remboursement.

6. Tenue, discipline, sécurité, téléphones portables,… :

Les élèves ne doivent pas

  • Fumer aux abords (tout ce que le chef d’établissement voit depuis les portes d’entrée) ni dans l’établissement,
  • Etre en possession de cigarettes, briquets, allumettes,
  • Etre en possession de médicaments, d’objets dangereux,
  • Mâcher du chewing-gum dans les bâtiments, les coursives, etc.
  • Cracher dans l’enceinte de l’établissement,
  • Courir et sauter dans les escaliers et les coursives,
  • Se livrer à des jeux violents (par exemple jets de pierres),
  • Utiliser un portable, un baladeur ou un appareil photo.

TOUT ÉLÈVE QUI DÉROGE À CETTE RÈGLE SE VERRA CONFISQUER SON APPAREIL DURANT TROIS SEMAINES CONSÉCUTIVES (vacances comprises) OU JUSQU’À LA FIN DE L’ANNÉE SCOLAIRE EN CAS DE RÉCIDIVE (la carte SIM ne sera pas rendue).

  • Franchir les grillages ou les grilles fermées…

Tout élève, quelle que soit sa classe, qui quitte l’établissement sans autorisation et en dehors des heures autorisées en passant au-dessus des clôtures de l’établissement, sera convoqué devant le conseil de discipline et risque l’exclusion définitive.

D’une façon générale, tout comportement et tout objet susceptible de nuire sont interdits dans l’établissement.

Tout manquement entraînera une sanction.

La tenue :

Nous exigeons une tenue vestimentaire correcte, en accord avec l’esprit de l’établissement, de la part de chaque élève, favorisant le travail de l’élève et de ses camarades. Cette tenue et cette attitude sont en tout état de cause laissées à l’appréciation du chef d’établissement et de son équipe. Dans le cas contraire, l’élève revêtira un T-shirt fourni par l’Institution ; les parents seront avertis.

Nous n’acceptons pas, par exemple, les piercings, les brassières, les jupes trop courtes, les tenues extravagantes, les maquillages outranciers, les casquettes (sauf sur le terrain d’E.P.S. et pendant les sorties scolaires), les cheveux décolorés, les boucles d’oreille pour les garçons, les cranes rasés…

Les élèves s’abstiendront d’attitudes amoureuses.

En cas de non-respect de ces règles, l’élève pourra être renvoyé, tout de suite, dans sa famille.

CENTRE DE DOCUMENTATION ET D’INFORMATION (CDI)

Comme chaque année, le règlement spécifique au Centre de Documentation et d’Information sera remis par la documentaliste dans le courant du mois de septembre.

SALLE INFORMATIQUE

AUCUN ELEVE NE POURRA UTILISER SEUL LA SALLE. L’accès à la salle informatique est réservé aux classes accompagnées d’un professeur.

Réglementation d’accès :

Tout le matériel mis à votre disposition est uniquement destiné à la recherche pédagogique et aux travaux scolaires. De ce fait, il est interdit d’utiliser les ordinateurs et Internet pour des raisons personnelles.

L’élève ne doit pas :

  • modifier la configuration du système, le répertoire des signets, les fichiers.
  • enregistrer des fichiers sur le disque dur sans l’accord du responsable informatique.
  • utiliser de disquette.
  • télécharger.

L’accès à Internet est strictement réservé à la recherche pédagogique.

Il est interdit de consulter ses e-mails, d’utiliser MSN ou autre logiciel de messagerie instantanée, d’aller sur un blog, de changer les fonds d’écran des ordinateurs mis à votre disposition.

Tout matériel informatique détérioré par un élève sera facturé à sa famille.

Avertir immédiatement le responsable en cas de problème technique, sans essayer d’intervenir.

L’élève qui ne respectera pas les consignes sera sévèrement puni (retenue ou conseil de discipline selon les cas).

SALLE DE PERMANENCE

Pendant les heures d’étude, les élèves se rendent en salle de permanence ou dans une salle de classe affectée à cet effet, sans retard (voir modalités de mouvement des élèves).

Nous demandons aux élèves :

  • Le respect des personnes et du matériel.
  • Le silence.
  • Le travail personnel.
  • Le rangement et la propreté de la salle.

Tout manquement entraînera une sanction.

TRAVAIL SCOLAIRE

Il est demandé à l’élève de :

  • rendre le travail en temps et en heure.
  • assister et prendre tous les cours.
  • avoir ses propres manuels, cahiers et matériel.
  • assister à tous les contrôles.
  • avoir une attitude positive et studieuse en cours.

Tout manquement entraînera une sanction.

La périodicité du travail est fixée par chaque enseignant en début d’année,

Les Devoirs Surveillés, prévus dans l’emploi du temps, sont fixés pour chaque trimestre,

Après une absence, chacun aura le souci de se mettre « à jour » dans son travail au plus vite.

PHOTOCOPIES : possibilité offerte pour photocopier les cours d’un élève absent depuis plus de deux journées consécutives.

En cas de résultats jugés insuffisants par manque de travail, l’élève restera une ou plusieurs soirs de 17h à 18h et fera son travail personnel accompagné par un professeur.

DEVOIRS SURVEILLES

Les Devoirs Surveillés (D.S.), prévus dans l’emploi du temps, sont fixés pour chaque trimestre.

La présence à tous les cours et aux D.S. est obligatoire. Les D.S. pourront être rattrapés exceptionnellement sur décision du professeur.

Règlement des D.S. :

  • LesD.S. se font sur COPIE DOUBLE et les élèves ne peuvent utiliser que des feuilles vierges.
  • Les feuilles de brouillon sont fournies par l’établissement.
  • Toute COMMUNICATION entre élèves et CIRCULATION DE MATÉRIEL sont interdites.
  • Toute FRAUDE et tentative de fraude entraîne un ZERO
  • Toute ABSENCE non dûment justifiée au devoir entraîne un ZERO

CARNET DE CORRESPONDANCE

Il est le lien entre la famille et l’Etablissement.

Chaque famille veillera à inscrire les renseignements demandés.

Le carnet de correspondance est présentable à tout moment et doit être bien tenu.

Ce carnet est un document officiel. Il ne doit pas être agrémenté de graffitis et documents personnels.

LES NOTES

À chaque fin de période (voir calendrier de classe), le Professeur Principal distribuera à ses élèves un relevé de notes. L’élève le présentera à ses parents qui le signeront.

Tous les relevés de notes devront être rangés par l’élève dans le rabat du carnet de correspondance.

SANCTIONS

Les élèves peuvent être sanctionnés soit pour leur attitude, soit pour un manque de travail, soit pour un manque d’assiduité et pour tout manquement au respect du Règlement Intérieur.

Les sanctions possibles sont les suivantes :

  • L’exclusion d’un cours
  • Un travail personnel
  • Une retenue qui peut se dérouler :
    • soit le mardi de 17h à 18h
    • soit lors d’une matinée le mercredi de 8h00 à 11h00 (6° et 5°) ou d’un après-midi de 13h00 à 16h00 (4° et 3°)
  • Un avertissement, accompagné d’une retenue le mercredi,
  • L’exclusion temporaire ou définitive.

Toute sanction sera accompagnée d’un travail dont l’élève devra rendre compte.

Tout vol entraînera une sanction immédiate. (Nous déconseillons vivement aux élèves d’être en possession d’objets précieux ou d’argent).

En cas d’indiscipline grave ou répétée, un Conseil de discipline sera convoqué.

Conseil de discipline

La convocation des parents et de l’élève se fera par le chef d’établissement.

Le Conseil de discipline est composé des enseignants, du Chef d’Etablissement (ou d’un représentant). Un parent correspondant et un élève délégué pourront être invités.

Le Conseil de discipline peut décider d’une exclusion temporaire ou définitive. Cette décision sera signifiée par lettre.

Dans l’attente du Conseil de discipline, le Chef d’Etablissement pourra exclure temporairement l’élève s’il juge que la situation l’exige.

Les parents de l’élève concerné sont invités à accompagner leur enfant devant le Conseil de discipline.

STATIONNEMENT DES CYCLES

Les élèves pourront stationner leurs cycles dans l’espace réservé, près du portail d’entrée avenue Dréo, du côté lycée.

Pour des raisons de sécurité :

  • ils ne pourront entrer et sortir que par ce portail, aux horaires indiqués au début de ce règlement.
  • les élèves descendront de leur cycle et couperont le moteur dès l’entrée dans l’enceinte de l’établissement.
  • Le stationnement des cycles à proximité immédiate de l’établissement est interdit.

ENGAGEMENT RÈGLEMENT INTÉRIEUR COLLÈGE

L’inscription d’un élève entraîne un contrat moral annuel entre la famille, l’élève et l’Institution.

L’élève et ses parents s’engagent, par écrit, au respect des règles de l’Institution.

Ces règles ne sont pas des contraintes gratuites : elles répondent au souci de vivre ensemble dans l’harmonie et la sécurité.

Ce contrat peut être rompu unilatéralement par la Direction ou le Conseil de professeurs en cas de manquement grave à l’une des règles énoncées ci-dessus, ou non reconduit l’année suivante.


Documents joints

Le règlement Intérieur du collège
Le règlement Intérieur du collège
Institution Sainte Jeanne d’Arc, Brignoles

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